Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PELLERIN RAVIOLES DE ROMANS
JACQUES PELLERIN S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3146035
Date de dépôt :
06/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
06/02/2012
PELLERIN RAVIOLES DE ROMANS de JACQUES PELLERIN

Présentation de la marque PELLERIN RAVIOLES DE ROMANS

Déposée le 6 février 2002 par la Société Anonyme (SA) JACQUES PELLERIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « PELLERIN RAVIOLES DE ROMANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUES PELLERIN domicilié(e) ZI LES GEORGEONNES,26300 BOURG DE PEAGE - 26300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 141 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel,69448 LYON Cedex 03 - 69448 - France.

La marque PELLERIN RAVIOLES DE ROMANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PELLERIN RAVIOLES DE ROMANS est expirée depuis le 6 février 2012.

JACQUES PELLERIN a également déposé les autres marques suivantes : QUENELLE DU P'TIT MACHON , Kéniz' , QUENELLE DU P'TIT GERARD , LA PETITE DAUPHINE , RAVIOLES DE ROMANS , RSTNVLDS NX RRSNRDS LES DELICES DE JACQUES PELLERIN , PELLERIN


JACQUES PELLERIN S.A. (Société Anonyme) - ZI LES GEORGEONNES,26300 BOURG DE PEAGE - 26300 - France - SIREN 324141597


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel,69448 LYON Cedex 03 - 69448 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Inscription le 8 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555327 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-08

Ravioles et autres préparations à base de fromages ou de viande ; plats cuisinés à base de ravioles. Ravioles et autres pâtes alimentaires, ainsi que plats cuisinés à base de ravioles ou autres pâtes alimentaires.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.